Crédits

Direction artistique & Photographies : Owena Cabannes
Développement Web : Aymeric Billiaux

Mentions légales

**1. Éditeur du Site**

Le site internet www.zephirine.fr (ci-après dénommé « le Site ») est édité par Zéphirine Gambetta SAS, au capital de 30.000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 901 667 717, dont le siège social est situé à 62, rue Abbé de l’Epée, 33000 Bordeaux.

**2. Directeur de la Publication**

Le directeur de la publication est Bertrand Arnauld, en sa qualité de co-gérant.

**3. Hébergeur**

Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé à 2, rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1, France. Téléphone : 1007.

**4. Propriété Intellectuelle**

Le Site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, photographies, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Zéphirine Gambetta SAS.

**5. Données Personnelles**

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations nominatives collectées sur le Site sont nécessaires pour le traitement et la gestion des commandes et des relations commerciales. Le responsable du traitement des données est Zéphirine Gambetta SAS. Les données collectées sont destinées à l’usage de Zéphirine Gambetta SAS et peuvent être transmises à des prestataires de services agissant pour le compte de Zéphirine Gambetta SAS. Les paiements en ligne et les données liées au paiement sont externalisés auprès d’une société partenaire spécialisée. Le Vendeur n’a pas accès à ces données et n’est pas responsable de leur gestion.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, le Client peut contacter Zéphirine Gambetta SAS par email à bienvenue@zephirine.fr ou par courrier à 62 rue Abbé de l’Epée, 33000 Bordeaux.

**6. Cookies**

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des informations sur l’utilisation du Site. Les cookies sont des fichiers texte déposés sur le terminal du Client lors de sa visite sur le Site. Le Client peut paramétrer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

**7. Responsabilité**

Zéphirine Gambetta SAS s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le Site. Toutefois, Zéphirine Gambetta SAS ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. Zéphirine Gambetta SAS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.

**8. Liens Hypertextes**

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Zéphirine Gambetta SAS n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

**9. Modification des Mentions Légales**

Zéphirine Gambetta SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les mentions légales applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site par le Client.

**10. Droit Applicable et Juridiction Compétente**

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

**11. Contact**

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter Zéphirine Gambetta SAS par email à bienvenue@zephirine.fr ou par téléphone au 09.72.45.55.36.

**Date de mise à jour : 22/02/2025**

Conditions générales de vente

**1. Préambule**

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits sur le site internet www.zephirine.fr (ci-après dénommé « le Site »). Elles sont conclues entre Zéphirine Gambetta SAS, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site, ci-après dénommée « le Client ».

**2. Acceptation des CGV**

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes CGV et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

**3. Produits**

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation par le Client. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le Vendeur. Les photographies et graphismes présentés sur le Site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

**4. Prix**

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

**5. Commande**

Le Client peut passer commande sur le Site en suivant la procédure indiquée. La commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation de celle-ci par le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

**6. Paiement**

Le paiement des achats s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Les paiements en ligne et les données liées au paiement sont externalisés auprès d’une société partenaire spécialisée. Le Vendeur n’a pas accès à ces données et n’est pas responsable de leur gestion. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités.

**7. Livraison**

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et sont donnés à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le Client peut annuler la commande et demander le remboursement des sommes versées. Les risques de perte ou d’endommagement des produits sont transférés au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession des produits.

**8. Rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit (courrier postal, email). Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Les frais de retour sont à la charge du Client.

**9. Garantie**

Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables en France. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au Vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par écrit dans un délai de 14 jours après livraison.

**10. Responsabilité**

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Le Vendeur n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

**11. Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

**12. Données personnelles**

Les informations nominatives collectées auprès du Client sont nécessaires pour le traitement et la gestion des commandes. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

**13. Litiges**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

**14. Dispositions diverses**

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

**15. Contact**

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client du Vendeur par email à commandes@zephirine.fr ou par téléphone au 09.72.45.55.36.

**Date de mise à jour : 22/02/2025**